Déposée le 3 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUQUEINE COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DUQUEINE ATLANTIQUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUQUEINE COMPOSITES domicilié(e) 442 RUE LAVOISIER,01600 MASSIEUX - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 782 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUQUEINE COMPOSITES domicilié(e) 442 RUE LAVOISIER,01600 MASSIEUX - 01600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUQUEINE COMPOSITES SAS - 442 RUE LAVOISIER,01600 MASSIEUX - 01600 - France - SIREN 323782169
DUQUEINE COMPOSITES - 442 RUE LAVOISIER,01600 MASSIEUX - 01600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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